Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site NetworkGlue est édité par :

  • Raison sociale : KHERRAF ANIS (nom commercial : Quotix)
  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
  • SIRET : 999 608 748 00011
  • N° TVA intracommunautaire : FR58999608748
  • Adresse : Marseille (13010), France
  • Directeur de la publication : KHERRAF Anis
  • Contact : contact@networkglue.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc. — 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis — vercel.com
  • Supabase Inc. (base de données) — hébergement sur infrastructure AWS (Union Européenne) — supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, code source) est la propriété exclusive de KHERRAF ANIS / Quotix et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

4. Limitation de responsabilité

NetworkGlue ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés lors de l'accès au site ou de l'utilisation du service. NetworkGlue décline toute responsabilité quant aux informations disponibles sur ce site et à l'usage qui pourrait en être fait.

5. Données personnelles

Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité. Pour exercer vos droits RGPD, contactez-nous à contact@networkglue.fr.

6. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation de la consommation. Le service de médiation compétent est accessible sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français du ressort de Marseille seront seuls compétents.